Mentions légales
URL du site : www.hoteldelareine.com, édité par le GRAND HÔTEL DE NANCY
Le présent site est la propriété du Grand Hotel de Nancy, au capital social de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy, sous le numéro 47881143300034 dont le siège est situé 2 Place Stanislas à Nancy, FRANCE
Le directeur de la publication du site est Didier Ferré.
Dénomination sociale : GRAND HOTEL DE NANCY
Adresse : 2 PLACE STANISLAS – 54000 NANCY
Directeur de la publication : Charles-E de Corson
Tél : +33 (3) 3 83 35 03 01
Fax : +33 (0) 3 83 32 86 04
Email : [email protected]
Immatriculée au RCS : 47881143300034
Code APE : 5510Z
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR14478811433
Objet du site : Promotion des produits et services de l’établissement
Crédits photo
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Loi informatique et liberté
Les informations saisies seront enregistrées par le Grand Hôtel de Nancy et pourront être utilisées par Grand Hôtel de Nancy pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : Grand Hôtel de Nancy – 2, Place Stanislas – 54000 Nancy
Propriété
L’intégralité de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Tous les droits de reproduction, représentation, adaptation, traduction, transformation, arrangement sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Droit de rétractation et Annulation par le Client
Il est rappelé au Client conformément à l’article L.121-20-4 du Code de la consommation qu’il ne dispose pas du droit de rétractation dès lors que les prestations sont fournies à une date ou selon une période déterminée.
Les conditions contractuelles peuvent, le cas échéant, ménager, en fonction du contenu de la réservation validée par le Client, et telles qu’indiquées pour chaque tarif, un droit d’annulation lorsque la réservation est effectuée sous le libellé « Tarifs flexibles / Flexible rate ». Dans ce cas, le Client a pu prendre connaissance de son droit d’annulation et des conditions contractuelles afférentes, ce qui lui est rappelé avant la validation de sa réservation et également lors de l’enregistrement de sa réservation dans l’accusé de réception de sa réservation.
Si les conditions particulières du tarif le permettent, soit pour les seules réservation effectuées sous le libellé « Tarifs Flexibles / Flexible rate », le droit d’annulation par le Client doit être exercé au minimum 48H à l’avance, avant midi heure de Paris (France). La notification tardive de l’annulation entraine l’application des frais d’annulation tardive s’élevant à un montant égal à une nuitée d’hébergement, augmentée d’éventuels extras figurant dans la réservation du Client, selon le tarif applicable toutes taxes comprises dans la réservation validée par le Client.
Vous souhaitez avoir plus d’informations ?